Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous
COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3191348
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
L\'énergie du vent n\'a jamais été plus proche de vous de COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES

Présentation de la marque L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous

Déposée le 29 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES domicilié(e) 4, rue Pasteur,08320 VIREUX MOLHAIN - 08320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 362 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous est expirée depuis le 29 octobre 2012.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Electricité de proximité , EOLIEN DE PROXIMITE , Une autre manière d'utiliser le vent , ELECTRICITE DE PROXIMITE , ENERGIE DE PROXIMITE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES Société Anonyme - 4, rue Pasteur,08320 VIREUX MOLHAIN - 08320 - France - SIREN 410362388


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Machines et machines-outils, à savoir éoliennes.